Règlementation des États

Cette page se divise en 2 parties. La première rappel les règles d’attribution des compétences entre les différents États fédérés (Qui peut faire quoi). La suivante permet d’accéder aux règles de droit adoptées par les États.

Partie 1 — Règles d’attribution

Partie 2 — Droit des États

Son actuellement reconnu par l’Empire les États de :

  • Concordia
  • Minéria
  • Taur Gelwin

État de Concordia

Constitution :

Cette constitution organise la répartition des pouvoirs entre les différentes institutions de l’Etat Fédéré de Concordia.

Elle a été adoptée le 13 Aout de l’an 21.

Lois concordiennes :

Code administratif : Ce texte regroupe les lois relatives aux pouvoirs des administrations publiques ainsi que les missions et obligations des titulaires de prérogatives de puissance publique.

Corpus Juris Concordiae : Ce texte est recueil toutes les lois qui ne sont pas codifiées séparément du corpus. Il peut s’agir de lois pénales, procédurales ou commerciales.

Règlements de Concordia :

Ici sont publiés les règlements adoptés par le pouvoir exécutif de l’État fédéré.

Etat de Minéria

Constitution :

Cette constitution organise la répartition des pouvoirs entre les différentes institutions de l’Etat Fédéré de Minéria.

Elle a été adoptée le 14 Aout de l’an 21:

Lois Minériennes :

Néan

Règlements de Minéria :

Ici sont publiés les règlements publiés par le pouvoir exécutif de l’État fédéré.

Etat de Taur Gelwin

Constitution :

Cette constitution organise la répartition des pouvoirs entre les différentes institutions de l’Etat Fédéré de Taur Gelwin.

Elle a été adoptée le 5 septembre de l’an 1.

Lois :

Néan

Règlements :

Ici sont publiés les règlements publiés par le pouvoir exécutif de l’État fédéré.