Code de la préservation du patrimoine

Chapitre 1: Protection de la culture

 

Article 1 – (Loi n°2017-08)

Toute oeuvre d’art, bannière, tableau, livre créé par un joueur doit avoir un exemplaire conservé dans les archives culturelles du serveur (c’est à dire dans le musée et ses archives).

L’oeuvre peut être exposée ou non dans des musées selon la demande de son créateur.

Si besoin, le gérant des archives culturelles (en l’occurrence moi) peut fournir les matériaux nécessaires à la fabrication d’une copie de l’oeuvre.

Posséder une oeuvre qui n’a pas sa copie dans les archives n’engendre pas de peine, mais si l’oeuvre est découverte par un personnel de l’etat, une copie doit être obligatoirement faite et amenée aux archives.

Article 2 – (Loi n°2017-08)

Toute destruction, dégradation, vol, profanation d’une œuvre d’art aura pour conséquence une peine de 200 thaleur pour les bannières, 800 tr pour un tableau n’est pas conservé aux archives et 2000 tr si il s’agit d’un livre dont une copie n’est pas conservé aux archives.

 

Chapitre 2 préservation de l’environnement

 

Article 3 – (Loi n°2017-09)

La dégradation de structure naturelle de Minecraft (village, mine abandonnée, temple du désert, donjons, etc) est assimilée à du grief. Le vol du contenu des coffres est en revanche autorisé.

Article 4 – (Loi n°2017-09)

Il est formellement interdit de faire du terraforming de masse, Il est en revanche possible de procéder à quelques légères modifications, qui n’ont pas de forte conséquences. En cas de non respect de cette article le joueurs s’expose à des poursuites judiciaires pouvant aller jusqu’à 750 Tr

Article 5 – (Loi n°2017-09)

Les constructions aériennes sont interdites, (Bases flottantes…). Un joueurs ne respectant pas cela pourra être poursuivi, et s’exposera à une amende de 1500 Tr.

Article 6 – (Loi n°2017-09)

Les destructions de paysages subaquatiques, sont prohibés, et peuvent mener à des condamnations, pouvant aller jusqu’à 1000 Tr et la reconstruction total, et à l’identiques dudit fond marin.

Article 5 – (Loi n°2017-09)

Toutes les maisons de joueurs abandonnés depuis plus de soixante jours pourra, sur décision du maire (si la maison se situe dans une villes) ou de l’état, être détruite, et sont contenue sera versée aux autorités compétentes.

Article 6 – (Loi n°2017-09)

Les constructions Aériennes, et sous marines peuvent-être autorisés sur décision de l’état (du conseiller à l’aménagement et du président).

Article 7 – (Loi n°2017-09)

Les villages de PNJ sont protégés par l’Etat, nul ne peut détruire ces villages (qu’ils soient dans un désert, une plaine…).De même pour les temples aquatiques. En cas de non respect de cette règle le joueur s’expose à une peine de 1000 Tr. Il est en revanche toléré d’utiliser les champs de ces villages pour sa consommation personnel (et non pour la revente), cependant il est obligatoire de replanter les même denrées.

Article 8 – (Loi n°2017-09)

Par exception et dans les cas déterminés par décret d’application, l’administration, composée des conseillers se prononçant collégialement ou le président, peut autoriser des modifications du territoire. La demande se fait par le forum dans la section prévue à cet effet. Le silence vaut refus.

 

Chapitre 3 – OSP

 

Article 9 – (Loi n°2017-18)

L’OSP (Organisation de Sauvegarde du Patrimoine) est un organisme public dont le président est désigné par le président de la République Eutherienne visant à protéger les structures naturelles et/ou créés par l’Homme.

Article 10 – (Loi n°2017-18)

Peuvent être considérés comme structure protégeable par l’OSP:

– Toute construction réalisée par un joueur (dans ce cas avec l’avis nécessaire du joueur en question)

– Toute structure naturelle (village pnj, donjon)

– toute structure naturelle créée par la génération du monde et ses bugs, comme des îles flottantes, des canyons dans des canyons, des montagnes géantes, des bugs de chunks originaux, des montagnes très grandes dans des biomes où il ne devrait pas y en avoir (plaine, plage, désert, savane etc), des zones belles comme un lac dans une forêt de chêne sombre, ou dans une forêt fleurie, des biomes champignons, des cascades ou toute autre structure hors-norme.

Article 11 – (Loi n°2017-18)  

Toute structure admise à l’OSP ne peut-être ni dégradée ni détruite hors d’état sur proposition de projet d’aménagement du territoire. Sur projet d’aménagement, le demandeur et l’OSP débatte et c’est au président de décider.

Article 12 – (Loi n°2017-18)

Le seul moyen de quitter l’OSP est de faire une copie en accord avec le président de l’OSP et le président de la République ou bien sur décision de l’état avec accord du président de l’OSP

Article 13 – (Loi n°2017-18)

La mise sous protection d’une structure par l’OSP est décidé par le président de la République, sous consultation du président de l’OSP.

Article 14 – (Loi n°2017-18)

Chaque citoyens de Eutheria peut proposer sa structure à l’OSP sur le forum dédié et son cas sera étudié par le président de l’OSP.

Article 15 – (Loi n°2017-18)

L’OSP est un organisme à but non-lucratif et par conséquent, aucune indemnité et/ou aucun salaire n’est à verser par l’Etat au président de l’OSP ou autres membres de l’institution publique. En revanche, les aides financières peuvent être attribuées pour des cas exceptionnelles.

Article 16 – (Loi n°2017-18)

Le Président de l’OSP est désigné directement par ordonnance sur le visa de l’article 14 de la constitution.