Résumé : Cet édit défini les conditions de création des seigneuries et états fédérés, ainsi que le règlement des conflits entre eux. Édit impérial E21-02 Les relations entre les États…
Edit Impérial E21-01 sur les droits titres et dignités des euthériens
Résumé : Cet édit défini les titres civils, ceux des nobles et des ecclésiastiques. Ces titres confèrent parfois à leurs porteurs des droits et des obligations supplémentaires.