Résumé : Cette directive encadre la demande de mise en place d'un transport auprès du Conseil des sages. Vu l'article 8 du Jus gentium relatif aux missions ordinaires d’administration courante…
Édit Impérial E21-02 sur les relations entre les États fédérés
Résumé : Cet édit défini les conditions de création des seigneuries et états fédérés, ainsi que le règlement des conflits entre eux. Édit impérial E21-02 Les relations entre les États…
Edit Impérial E21-01 sur les droits titres et dignités des euthériens
Résumé : Cet édit défini les titres civils, ceux des nobles et des ecclésiastiques. Ces titres confèrent parfois à leurs porteurs des droits et des obligations supplémentaires.
Directive D21-05 sur les ères
Résumé : Cette directive impose la mise en place de normes de constructions techniquement conformes à l'avancement technologique de la civilisation euthérienne. Vu l’article 8 du Jus gentium qui autorise…
Directive D21-04 sur l’Empire unitaire
Résumé : Cette directive impose la mise en place d'un unique état unitaire, mais autorise toute modification de Constitution de l'Empire. Article 1. L'État unitaire unique Les états membres du…
Directive D21-03 sur la Banque centrale céleste
Résumé : Cette directive octroie à S.A.I. CharybdeBE la charge de Gouverneur de la Banque centrale céleste et délègue à celle-ci le soin d'adopter des directives en matière économique et…
Directive D21-02 sur les normes pénales fondamentales
Résumé : Cette directive impose à tout État d'interdire ou d'encadrer certaines pratiques mettant en péril Mine-Society ou l'intégrité de sa communauté tel que la triche, le harcèlement ou l'incitation…
Directive D21-01 sur les droits civils fondamentaux
Résumé : Cette directive assure aux citoyens des états un socle minimal de protection de leurs droits civils comme la propriété de leur habitation et l'impossibilité de les bannir d'un…