Résumé : Cet édit défini les conditions de création des seigneuries et états fédérés, ainsi que le règlement des conflits entre eux. Édit impérial E21-02 Les relations entre les États…
Edit Impérial E21-01 sur les droits titres et dignités des euthériens
Résumé : Cet édit défini les titres civils, ceux des nobles et des ecclésiastiques. Ces titres confèrent parfois à leurs porteurs des droits et des obligations supplémentaires.
Directive D21-05 sur les ères
Résumé : Cette directive impose la mise en place de normes de constructions techniquement conformes à l'avancement technologique de la civilisation euthérienne. Vu l’article 8 du Jus gentium qui autorise…
Directive D21-04 sur l’Empire unitaire
Résumé : Cette directive impose la mise en place d'un unique état unitaire, mais autorise toute modification de Constitution de l'Empire. Article 1. L'État unitaire unique Les états membres du…
Directive D21-03 sur la Banque centrale céleste
Résumé : Cette directive octroie à S.A.I. CharybdeBE la charge de Gouverneur de la Banque centrale céleste et délègue à celle-ci le soin d'adopter des directives en matière économique et…
Directive D21-02 sur les normes pénales fondamentales
Résumé : Cette directive impose à tout État d'interdire ou d'encadrer certaines pratiques mettant en péril Mine-Society ou l'intégrité de sa communauté tel que la triche, le harcèlement ou l'incitation…
Directive D21-01 sur les droits civils fondamentaux
Résumé : Cette directive assure aux citoyens des états un socle minimal de protection de leurs droits civils comme la propriété de leur habitation et l'impossibilité de les bannir d'un…
Nouvelle Version 2.0
Une nouvelle version du serveur en chantier. Depuis décembre les discussions sont lancées pour repenser le serveur sous l'initiative de Lothiel, Siracusn Oursdenuits et Manndermacht. Une petite équipe s'est reformée…